Politique de confidentialité

Portée et objectif

Cette politique s'applique au traitement par le groupe Volvo Car (dénommé « Volvo Cars » ou « nous ») des données à caractère personnel de ses clients.

L'objectif de cette politique est de fournir à nos clients actuels, antérieurs et potentiels (appelés conjointement les « clients » ou « vous ») une compréhension générale :

- des circonstances dans lesquelles nous recueillons et traitons vos données à caractère personnel ;

- des types de données à caractère personnel que nous recueillons ;

- des raisons pour lesquelles nous recueillons vos données à caractère personnel ; et

- de la manière dont nous traitons vos données à caractère personnel.

Engagement

Le traitement de vos données à caractère personnel constitue une part importante des produits et des services que nous vous fournissons. Nous apprécions la confiance que vous nous témoignez en nous fournissant vos données à caractère personnel et nous considérons que le respect de votre vie privée est une part essentielle des services que nous proposons.

Afin de préserver vos données à caractère personnel tout en augmentant la valeur ajoutée pour nos clients et en offrant des expériences de conduite améliorées et plus sûres, nous adhérons aux cinq principes généraux suivants.  

Liberté de choix

Vos données à caractère personnel vous appartiennent. Nous nous efforçons de ne faire aucune hypothèse à propos de vos préférences de confidentialité et voulons concevoir nos services de manière à ce que vous puissiez choisir si vous voulez nous communiquer vos données à caractère personnel.

Équilibre des intérêts

Lorsque le traitement de vos données à caractère personnel est nécessaire pour atteindre un intérêt légitime, et lorsque cet intérêt prévaut sur le besoin de protéger votre vie privée, nous pouvons utiliser certaines données à caractère personnel sans obtenir votre consentement explicite. Pour plus d'informations, voir la section « Consentement » ci-dessous.

Nous évaluerons si un tel intérêt légitime existe sur la base des avantages potentiels pour nos clients (et y compris pour leur sécurité) et pour le public en général.

Proportionnalité

Volvo Cars s'efforce de traiter uniquement des données à caractère personnel qui sont adéquates, pertinentes et non excessives par rapport aux fins pour lesquelles elles ont été recueillies.

Nous voulons rendre anonymes vos données à caractère personnel lorsqu'une fonction ou un service peut être effectué avec des données anonymes. Si nous combinons des données rendues anonymes ou sans caractère personnel avec vos données à caractère personnel, ces données seront traitées comme des données à caractère personnel aussi longtemps qu'elles restent combinées.

Transparence

Sur demande, Volvo Cars donnera à ses clients de plus amples informations à propos du traitement de leurs données à caractère personnel, ce qui peut inclure des extraits de directives et lignes directrices internes.

Conformité légale

C'est la politique de Volvo Cars de respecter les législations, règles et réglementations en vigueur régissant la vie privée et la protection des données dans chaque pays où nous sommes présents. Le cas échéant, nous modifierons le traitement de vos données à caractère personnel tel que décrit dans la présente politique pour garantir la conformité légale.

Définitions utiles

Les termes suivants, utilisés dans la présente politique, ont la signification établie dans la directive européenne 95/46/CE relative à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données. Par conséquent :

« Responsable du traitement » renvoie à la personne physique ou morale, l'autorité publique, le service ou tout autre organisme qui, seul ou conjointement avec d'autres, détermine les finalités et les moyens du traitement de données à caractère personnel ;

« Sous-traitant » renvoie à la personne physique ou morale, l'autorité publique, le service ou tout autre organisme qui traite des données à caractère personnel pour le compte du responsable du traitement ;

« Données à caractère personnel » signifie toute information concernant une personne physique identifiée ou identifiable (« personne concernée ») ; est réputée identifiable une personne qui peut être identifiée, directement ou indirectement, notamment par référence à un numéro d'identification ou à un ou plusieurs éléments spécifiques, propres à son identité physique, physiologique, psychique, économique, culturelle ou sociale ;

« Traitement » signifie toute opération ou ensemble d'opérations effectuées ou non à l'aide de procédés automatisés et appliquées à des données à caractère personnel, telles que la collecte, l'enregistrement, l'organisation, la conservation, l'adaptation ou la modification, l'extraction, la consultation, l'utilisation, la communication par transmission, diffusion ou toute autre forme de mise à disposition, le rapprochement ou l'interconnexion, ainsi que le verrouillage, l'effacement ou la destruction ; et

« Données sensibles à caractère personnel » signifie des données à caractère personnel qui révèlent l'origine raciale ou ethnique, les opinions politiques, les convictions religieuses ou philosophiques, l'appartenance syndicale, ainsi que les données relatives à la santé et à la vie sexuelle. 

Collecte des données

Vous pourriez nous fournir des informations à votre sujet ou au sujet de votre véhicule lorsque vous utilisez les services de Volvo Cars dans ou hors d'un véhicule, ou lors d'autres contacts avec Volvo Cars, par exemple par le biais de nos sites Internet ou de nos centres de service à la clientèle. Nous pourrions également obtenir de telles données de nos concessionnaires et réparateurs agréés et d'autres tierces parties. De telles données (« Données à caractère personnel fournies par le client ») peuvent comprendre :

- vos coordonnées (nom, adresse, numéro de téléphone, adresse e-mail, etc.) ;

- des informations démographiques (âge, état civil, composition du ménage, etc.) ;

- des informations relatives au véhicule (numéro d'identification du véhicule (numéro VIN), modèle, date d'achat, historique des entretiens, etc.) ;

- des données de localisation générées par vos activités (aide à la navigation, demandes de recherches, partage de situation géographique, etc.) ;

- des données appartenant à votre achat et à l'utilisation de nos produits et services (préférences et réglages du client, historique des achats, Volvo ID, MyVolvo, etc.).

Votre véhicule va également automatiquement recueillir des données relatives au véhicule et à son environnement, principalement de nature technique et non directement liées à vous en tant que personne. De telles données (« Données enregistrées par le véhicule ») sont habituellement reliées au numéro d'identification du véhicule (numéro VIN) et peuvent dès lors permettre de remonter jusqu'à vous. Les données enregistrées par le véhicule peuvent comprendre :

- des informations relatives à la sécurité (si des airbags ou des prétensionneurs de ceinture se sont déclenchés, si les portes et les fenêtres sont verrouillées ou ouvertes, etc.) ;

- l'état de fonctionnement d'un système (du moteur, de l'accélérateur, de la direction et des freins, etc.) ;

- des données relatives à la conduite (vitesse du véhicule, utilisation des pédales du frein et de l'accélérateur, mouvement du volant, etc.) ;

- des données de localisation (la position du véhicule dans le cas d'un accident, etc.) ; et

- des données sur l'environnement (température à l'extérieur du véhicule, images, etc.).

Vous pouvez également trouver dans le manuel du propriétaire des informations relatives à certaines données enregistrées par le véhicule.

Nous sommes particulièrement prudents et nous appliquons des mesures supplémentaires si et lorsque nous recueillons et traitons des données sensibles à caractère personnel, comme l'exige la législation en vigueur. Dans la mesure où des numéros d'identification personnelle et des numéros de carte de crédit sont sauvegardés par Volvo Cars, de telles informations sont également considérées comme sensibles. Pour éviter toute ambiguïté, il convient de noter que la législation en vigueur peut exiger qu'un autre type de données soit traité de la même manière que des données sensibles à caractère personnel. La législation en vigueur peut également limiter la possibilité de traiter les données de localisation dans certains pays.

Remarque

Là où c'est raisonnablement possible ou lorsque la législation en vigueur l'exige, lorsque nous recueillerons ou enregistrerons vos données à caractère personnel, nous vous fournirons (i) des informations spécifiques, comme l'objectif du traitement de vos données à caractère personnel, (ii) l'identité du responsable du traitement, (iii) les identités de toutes les tierces parties auxquelles les données peuvent être divulguées et (iv) d'autres informations qui pourraient être nécessaires pour garantir que vous soyez capable de préserver vos droits.

Les informations citées ci-dessus peuvent, par exemple, être fournies lorsque vous achetez un véhicule, dans le système d'infodivertissement, dans des applications mobiles développées par Volvo Cars, sur www.volvocars.com ou de toute autre manière lors d'un accord que vous signez avec Volvo Cars.

Consentement

Là où c'est raisonnablement possible ou lorsque la législation en vigueur l'exige, nous demanderons votre consentement avant de recueillir ou d'utiliser vos données à caractère personnel. La demande de votre consentement sera claire et vous fournira une base raisonnable sur laquelle vous pourrez prendre votre décision. Votre consentement peut toujours être retiré, par exemple en résiliant un service particulier ou en contactant Volvo Cars à l'adresse indiquée dans la section « Informations et accès » ci-dessous.

La collecte et l'utilisation des données enregistrées par le véhicule peuvent être nécessaires pour que (i) les mécaniciens puissent diagnostiquer et corriger des pannes sur le véhicule pendant son entretien et sa maintenance, (ii) Volvo Cars puisse développer ses produits, par exemple améliorer la qualité et les fonctions de sécurité de ses véhicules, (iii) des démarches de garantie auprès de Volvo Cars puissent être entreprises et (iv) les exigences légales puissent être respectées.

Lorsque les données enregistrées par le véhicule sont collectées ou utilisées à ces fins, ou pour d'autres intérêts légitimes similaires poursuivis par Volvo Cars, nous ne demanderons généralement pas votre consentement, sauf si c'est jugé nécessaire dans ce cas individuel ou requis par la législation en vigueur.

Concessionnaires et réparateurs agréés de Volvo Cars

Volvo Cars met l'accent sur des règles strictes à propos du respect de la protection des données dans ses contrats avec ses concessionnaires et réparateurs agréés. Veuillez noter, toutefois, que Volvo Cars et ses concessionnaires et réparateurs agréés sont des entités juridiques séparées et que nous ne sommes généralement pas responsables si de telles entités n'appliquent pas les lois en vigueur. Si vous avez des questions à propos de l'utilisation que votre concessionnaire ou réparateur fait de vos données à caractère personnel, veuillez le contacter directement. 

Applications de tierces parties

Vous pourriez être en mesure d'accéder à des applications et autres services en lien avec un véhicule mais fournis par une tierce partie, ce qui, par exemple, peut exiger le transfert à cette tierce partie des données de localisation et d'autres données enregistrées par le véhicule. Volvo Cars n'est pas responsable de la collecte ou de l'utilisation des données à caractère personnel par des applications ou services de tierces parties et vous recommande d'examiner attentivement les termes et conditions en vigueur (ainsi que toute déclaration de confidentialité qui y est liée) pour de telles applications ou services avant de les utiliser. Si vous avez des questions à propos de l'utilisation qu'une certaine tierce partie fait de vos données à caractère personnel, veuillez la contacter directement.

Utilisation des données

Les données à caractère personnel que Volvo Cars recueille à votre sujet et à propos du véhicule seront utilisées :

- pour vous fournir des produits et services, notamment pour vérifier votre admissibilité à certains achats et services, ainsi que pour vous offrir de meilleures offres et expériences ;

- pour vous informer de mises à jour ou de modifications de nos produits et services, notamment, mais sans s'y limiter, les modifications de nos termes, conditions et politiques ;

- pour vous informer de nos nouveaux produits, services et événements ;

- pour fournir une assistance et des services pour le véhicule (service de garantie, informations de rappel, etc.) ;

- à des fins de développement de produit, par exemple pour améliorer les performances, la qualité et la sécurité du véhicule ;

- pour évaluer et améliorer notre offre aux clients et notre communication avec eux ; et

- pour respecter les exigences légales.

Pour la plupart des actions de traitement, vous êtes à même de choisir de refuser notre utilisation de vos données à caractère personnel en mettant à jour vos préférences, en résiliant un service particulier ou en retirant votre consentement à ce traitement en contactant Volvo Cars à l'adresse indiquée dans la section « Informations et accès » ci-dessous ou d'une autre manière que nous vous communiquerons. Cependant, sauf si la législation en vigueur le prévoit autrement, vous ne pouvez généralement pas choisir de refuser le traitement de vos données à caractère personnel :

- en lien avec certaines actions de collecte et de traitement ultérieur de vos données enregistrées par le véhicule (voir la section « Consentement » ci-dessus) ;

- que nous effectuons afin de vous envoyer des avis importants, comme des modifications de nos termes, conditions et politiques ou en cas de rappel de produits ; et

- que nous effectuons afin de respecter nos obligations légales.

Conservation

Nous ne conserverons vos données à caractère personnel qu'aussi longtemps que nécessaire pour accomplir les objectifs décrits dans la présente politique ou les objectifs dont vous avez été informé d'une autre manière.

Cela veut dire que, une fois que vous avez consenti à ce que nous traitions vos données à caractère personnel, nous conserverons vos données conformément au consentement donné et/ou jusqu'à ce que vous retiriez votre consentement. Si vous avez retiré votre consentement, nous pourrions néanmoins conserver certaines données à caractère personnel pendant la période requise afin de remplir nos obligations légales et de nous défendre dans des contentieux juridiques. Si nous n'avons pas obtenu votre consentement pour le traitement des données, ces dernières ne seront conservées qu'aussi longtemps que le permet la loi.

Qualité des données

Lorsque nous traitons vos données à caractère personnel, nous nous efforçons de garantir qu'elles sont exactes et actuelles. Nous chercherons à effacer ou corriger les données à caractère personnel qui sont erronées ou incomplètes. Pour plus d'informations à propos de votre droit à garantir l'exactitude de vos données à caractère personnel que nous détenons, veuillez-vous référer à la section « Informations et accès » ci-dessous.

Informations et accès

Comme indiqué dans la section « Remarque » ci-dessus, nous pouvons vous fournir des informations spécifiques relatives à la manière dont nous traitons vos données à caractère personnel lorsque nous les recueillons ou les enregistrons.

Une fois par an, vous avez le droit de demander et de recevoir gratuitement des informations sur (i) le type de données à caractère personnel vous concernant que nous traitons, (ii) l'endroit où les données à caractère personnel sont recueillies, (iii) l'objectif du traitement des données, et (iv) à quels destinataires ou catégories de destinataires les données à caractère personnel sont communiquées. Les demandes de telles informations doivent être introduites par écrit ainsi qu'être signées par vous en personne, et reprendre votre nom, adresse et, de préférence, adresse e-mail. Vous avez également le droit de demander que nous corrigions, bloquions ou effacions toute donnée incorrecte vous concernant. Les demandes doivent être envoyées à : Volvo Car Corporation, à l'intention de : Responsable de la protection des données, SE-405 31 Göteborg, Suède.

Vos demandes seront traitées correctement et rapidement. Les demandes de suppression de données à caractère personnel seront soumises à toute exigence légale d'application. Lorsque la législation en vigueur prévoit des frais d'administration pour réaliser une telle demande, des frais de ce type peuvent être facturés par Volvo Cars.

De plus, vous pouvez être à même d'accéder à une vue d'ensemble de certaines données à caractère personnel fournies par le client et détenues par Volvo Cars, et de corriger ou mettre à jour vous-même les informations qui vous concernent en vous connectant à votre compte MyVolvo.

Sécurité

Volvo Cars s'efforce de mettre en œuvre des mesures techniques et organisationnelles adéquates afin de protéger vos données à caractère personnel contre leur destruction accidentelle ou illégale, leur perte ou altération accidentelle, leur divulgation ou un accès non autorisé et toute autre forme illégale de traitement. Nous cherchons à garantir que le niveau de sécurité et les mesures adoptées pour protéger vos données à caractère personnel sont adéquats face aux risques présentés par la nature et l'utilisation de vos données à caractère personnel.

Divulgations à des tierces parties

Volvo Cars peut communiquer vos données à caractère personnel :

- à des entités de Volvo Cars ;

- aux concessionnaires et réparateurs agréés de Volvo Cars, dans le but de vous transmettre des offres de produits et de services ainsi que d'autres communications ;

- à des fournisseurs de services de Volvo Cars, conformément à des accords de traitement des données (tels qu'exigés par la loi) ;

- à d'autres partenaires commerciaux, dans le but de vous transmettre des offres de produits et de services ainsi que d'autres communications ou à des fins de recherche et de développement ;

- en lien avec la vente ou le transfert d'une entité de Volvo Cars ou de ses biens ;

- si la loi l'exige, par exemple en lien avec une demande du gouvernement, un contentieux ou une autre procédure ou demande juridique ; et

- lorsque, en toute bonne foi, nous pensons que la divulgation est nécessaire afin de protéger vos droits, par exemple afin d'enquêter sur de potentielles violations de nos termes et conditions ou pour détecter, éviter ou rendre public une fraude ou un autre problème de sécurité.

En règle générale, l'entité de Volvo Cars qui est responsable du traitement de vos données à caractère personnel ne les divulguera à une tierce partie que si elle a reçu votre consentement à le faire. Cependant, nous pourrions communiquer vos données à caractère personnel sans votre consentement, sauf si nous considérons qu'il est nécessaire dans ce cas individuel ou qu'il est requis par la loi, dans les situations suivantes :

- les données enregistrées par le véhicule qui sont traitées à d'autres fins que pour garantir ou développer nos produits et services ou pour respecter nos obligations légales ;

- les transferts de vos données à caractère personnel entre des entités de Volvo Cars ;

- les transferts de vos données à caractère personnel à des fournisseurs de services internes à Volvo Cars ;

- les situations dans lesquelles la divulgation est exigée par la loi, et

- les situations dans lesquelles la divulgation est nécessaire aux fins d'un intérêt légitime poursuivi par Volvo Cars (par exemple, afin de protéger nos droits légaux, comme décrit ci-dessus). 

Lorsque nous divulguerons vos données à caractère personnel à des tierces parties, ou entre entités de Volvo Cars, nous évaluerons si la divulgation exige des mesures de protection supplémentaires (par exemple lorsqu'un transfert de données à caractère personnel doit se faire au-delà de frontières).

Traitement des données en notre nom

Nous limitons l'accès à vos données à caractère personnel aux employés et fournisseurs de Volvo Cars qui ont besoin d'utiliser ces informations afin de les traiter en notre nom, et qui sont contractuellement chargés d'assurer la sécurité et la confidentialité de vos données à caractère personnel. Nous nous attachons à choisir, parmi les services de traitement des données, l'option qui garantit le mieux l'intégrité de vos données à caractère personnel vis-à-vis de toute tierce partie.

Marketing

Nous ne vendrons ni n'échangerons pas vos données à caractère personnel à des tierces parties sauf si vous nous donnez votre consentement à le faire.

Nous ne communiquerons pas vos données à caractère personnel à des tierces parties à des fins de marketing, sauf si nous avons reçu votre consentement à une telle divulgation. Si vous nous avez donné un tel consentement, mais que vous souhaitez cesser de recevoir du matériel de marketing d'une tierce partie, veuillez contacter directement cette tierce partie.

Nous pourrions vous fournir des informations relatives à des nouveaux produits, services, événements ou activités de marketing similaires. Si vous souhaitez vous désabonner d'une newsletter électronique spécifique ou d'une communication similaire, veuillez suivre les instructions données dans la communication en question. Vous pouvez également utiliser votre compte MyVolvo pour vous désinscrire de certains types de communications envoyées par Volvo Cars et pour modifier les préférences que vous aviez auparavant indiqué.

Sites Internet et cookies

Chaque site Internet Volvo Cars qui est ouvert à nos clients comprend une déclaration de confidentialité en ligne et des informations relatives à notre utilisation des cookies. Pour certains pays, il existe aussi une procédure en ligne pour accepter ou refuser les cookies. Pour plus d'informations à propos de notre utilisation des cookies, veuillez consulter la page www.volvocars.com/intl/footer/Pages/cookies.aspx.

Nous vous encourageons à examiner et à prendre en compte les déclarations et informations en vigueur lorsque vous visitez nos sites Internet.

Modifications

Volvo Cars se réserve le droit de modifier cette politique de temps à autre. Si nous modifions cette politique et la manière dont nous utilisons vos données à caractère personnel, nous vous fournirons une version mise à jour de la présente politique.