Approbation des modèles et licences
- Entente de licences pour l'écran du conducteur
- Type d'homologation pour HomeLink®
- Accord de licence audio et média
- Directive européenne relative à l'homologation de type d'équipements radioélectriques
- Certificat pour chargeur sans fil
- Désignations du type de système de démarrage et de verrouillage
- Politique de confidentialité de client
- Conditions générales des services
- Accords de licence du système de navigation
- Spotify Accord de licence
